Les instances de l'établissement

Instances délibératives et exécutives

  • Le Conseil de Surveillance

Le Conseil de Surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.

Il comprend 3 catégories de membres :

- 5 représentants des collectivités territoriales,

- 5 représentants du personnel médical et non médical de l’établissement,

- 5 personnalités qualifiées, dont 2 représentants des usagers.

La Présidente du Conseil de Surveillance du CESAME est Mme Marie-Pierre MARTIN, Conseillère départementale, en qualité de représentante du Conseil départemental du Maine-et-Loire. 

  • Le Directeur

Le Directeur conduit la politique générale de l’établissement.

En tant que représentant légal, il dispose de compétences propres pour régler les affaires de l’établissement. A ce titre, le Directeur :

- est chargé d’exécuter les délibérations du Conseil de Surveillance,

- dispose d’un pouvoir de nomination dans l’établissement,

- exerce son autorité sur l’ensemble du personnel,

- est l’ordonnateur des dépenses et des recettes de l’établissement.

Le Directeur du CESAME est Monsieur Benoit FOUCHER

  • Le Directoire

Lieu d’échanges des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants, le Directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement, notamment sur la base du projet de soins infirmier. Il conseille le Directeur sur la gestion et la conduite de l’établissement.

Il est composé de 7 membres, dont 3 membres de l’équipe de direction et 4 praticiens hospitaliers.

Le Directeur, Benoit FOUCHER est le Président du Directoire. La Présidente de la Commission Médicale d’Etablissement, le Dr Sophie Armand Branger, en est la Vice-Présidente.


Instances représentatives et consultatives

  • La Commission médicale d’établissement (CME)

Composée de représentants des personnels médicaux et pharmaceutiques, la CME élit son Président parmi ses membres. Elle est consultée sur le projet d'établissement, dont le projet médical notamment. Elle contribue à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.  

La Présidente de la CME est le Dr Sophie Armand Branger.

  • Le Comité technique d’établissement (CTE)

Constitué par les représentants des personnels non médicaux, il est consulté notamment sur les projets de délibération du CS. Son avis est également prescrit en ce qui concerne les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, la politique générale de formation du personnel, la politique sociale, la politique d'amélioration continue de la qualité ainsi que sur les critères de répartition de certaines primes.

  • La Commission de Soins

Composée de représentants des différentes catégories de personnels de soins, la Commission de soins est consultée sur le projet de soins infirmiers et l’organisation générale des soins. Son avis est également sollicité en matière de politique d'amélioration continue de la qualité et de développement professionnel continu. la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.

  • Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Composé de représentants du personnel médical et non médical, le CHSCT est chargé de donner un avis sur l'organisation et l'amélioration des conditions de travail, la prévention des risques professionnels, l'hygiène et la sécurité.

  • La Commission des Usagers (CDU)

Composée de représentants des usagers, de représentants de la Commission des soins, de représentants des personnels, du Président de la CME et de médiateurs, la CDU veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. Elle contribue par ses avis et propositions à l'amélioration de la politique d'accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches.


 
 
Château & grande allée CESAME

Château & grande allée CESAME



Centre Santé Mentale Angevin CESAME 27, Route Bouchemaine 49130 Sainte Gemmes sur Loire 02 41 80 79 08 Notre page Linkedin