Les instances de l'établissement

Instances délibératives et exécutives

  • Le Conseil de Surveillance

Le Conseil de surveillance est composé de 15 membres répartis en 3 collèges paritaires dans lesquels siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants du personnel de l’établissement et des personnalités qualifiées dont 2 représentants des usagers.

Le Conseil de Surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Pour ce faire celui-ci délibère sur divers sujets tels que le Projet d’Etablissement, le compte financier et l'affectation des résultats ou encore le rapport annuel sur l'activité de l'établissement.

La Présidente du Conseil de Surveillance du CESAME est Mme Marie-Pierre MARTIN, Conseillère départementale et 8ème Vice-Présidente.

Participent également au conseil, à titre consultatif : le Président de la CME en qualité de Vice-Président du Directoire ; le Directeur général de l’ARS ; le représentant de l’éventuelle structure chargée de la réflexion d’éthique et le Directeur de la caisse d’assurance maladie. 

  • Le Directeur

Le Directeur assure la gestion et la conduite générale de l’Etablissement. Il conçoit et met en œuvre la stratégie définie dans le Projet d’Etablissement afin de garantir la meilleure prise en charge possible des usagers. En tant que représentant légal, il dispose de compétences propres pour le bon fonctionnement de l’établissement. A ce titre, le Directeur :

- est chargé d’exécuter les délibérations du Conseil de Surveillance,

- dispose d’un pouvoir de nomination dans l’établissement,

- exerce son autorité sur l’ensemble du personnel,

- est l’ordonnateur des dépenses et des recettes de l’établissement.

Le Directeur du CESAME est Monsieur Benoit FOUCHER.

  • Le Directoire

Le Directoire appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il approuve notamment le projet médical et prépare le projet de l’Etablissement sur la base du projet de soins infirmiers. Le Directoire est un lieu d’échanges des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants qui doit permettre d’assurer une cohérence entre les stratégies de pôles et la stratégie de l’établissement.

Il est composé de 7 membres, dont 3 membres de l’équipe de direction et 4 praticiens hospitaliers.

Le Directeur, Benoit FOUCHER est le Président du Directoire. La Présidente de la Commission Médicale d’Etablissement, le Dr Sophie Armand Branger, en est la Vice-Présidente.


Instances représentatives et consultatives

  • La Commission Médicale d’Etablissement (CME)

Composée de représentants des personnels médicaux et pharmaceutiques, la CME représente la communauté médicale. Au vu de ses différentes compétences, la CME est associée aux décisions prises dans divers domaines concernant notamment le projet d’Etablissement, le projet médical, la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ou encore les questions relatives aux personnels.

La Présidente de la CME est le Dr Sophie Armand Branger élue par la commission parmi ses membres.

  • Le Comité social d’établissement (CSE) : « une nouvelle instance pour le dialogue social »

Le CSE nouvelle instance depuis le 1 janvier 2023 résulte de la fusion entre le Comité Technique d’Etablissement (CTE) et le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT). Il est constitué de 12 représentants du personnel ainsi que 12 suppléants, un représentant élu par la CME avec voix consultative, et à titre consultatif tout représentant de la Direction en charge des dossiers concernés. Le CSE est chargé d’examiner les questions collectives concernant notamment les conditions de travail, l’organisation des services ou encore les enjeux liés à l’égalité professionnelle.

Le Directeur Benoit Foucher est le président du CSE.

  • Formation spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de conditions de travail (F3SCT)

La F3SCT émanant du CSE est composée de représentants titulaires et suppléants issus du CSE, un représentant élu par la CME avec voix consultative, et à titre consultatif du médecin du travail ainsi qu’un représentant de l’équipe Opérationnelle d’Hygiène.

Cette formation est compétente en matière de protection de la santé physique et mentale, d’hygiène, de la sécurité des agents dans leur travail, de l’organisation et de l’amélioration des conditions de travail, des enjeux liés à la déconnexion, ainsi que de la régulation des outils numériques.

Le Directeur, Benoit Foucher est le président de la F3SCT.

  • La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

Composée de représentants des différentes catégories de personnels de soins, la Commission de soins est consultée sur l’organisation générale des soins et notamment concernant le projet de soins infirmiers et l’accompagnement des usagers.

Son avis est également sollicité en matière de politique de formation continue des professionnels, de politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins.

  • La Commission des Usagers (CDU)

Composée de représentants des usagers, de représentants de la Commission des soins, de représentants du personnel, du Président de la CME et de médiateurs, la CDU veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches.

Elle permet de faire le lien entre les usagers et l’établissement par le biais notamment de l’examen des plaintes et réclamations formulées par les usagers et par les recommandations adressées à l’établissement en vue d’améliorer la politique d’accueil et la prise en charge des usagers et de leurs proches de manière permanente.


 
 
Château & grande allée CESAME

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